Hébergement du site
Ce site est hébergé par o2switch
SAS au capital de 100 000€
RCS Clermont Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Informations légales
André Ortais ANDRE ORTAIS
22, avenue du Docteur Fontaine
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
RCS : 532 992 260
TVA : FR80532992260
Responsable de la publication
André Ortais
1) Établissement de liens vers beton-cire-pratique.com
Le site beton-cire-pratique.com autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site beton-cire-pratique.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre, de mentionner la source (portail du site internet beton-cire-pratique.com) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site beton-cire-pratique.com soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le site internet beton-cire-pratique.com se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Le site internet beton-cire-pratique.com n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
2) Utilisation des cookies
Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Ce site utilise notamment Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.
Pour accepter les cookies, un bandeau est présent sur le site. Pour donner votre consentement à la navigation avec cookies, cliquez sur « J’ai compris ».
Pour désactiver l’utilisation de cookies, sélectionnez les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités.
Les traceurs internes de nos sites ne sont pas conservés au-delà de treize mois et ne sont pas prorogés lors des nouvelles visites.
Les cookies ne sont pas utilisés à des fins commerciales.
Pour plus d’informations : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi
3) Contenu du site
Commentaires, remarques et suggestions
Le site internet beton-cire-pratique.com ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Le site internet beton-cire-pratique.com ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité du site internet beton-cire-pratique.com de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, vous pouvez nous écrire à andre[arobase]beton-cire-pratique[point]com.
Géolocalisation
Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité du site internet beton-cire-pratique.com
Droits d’auteur et propriété intellectuelle :
La présentation et chacun des éléments composant ce site, y compris le logo et nom de domaine, apparaissant sur le Site beton-cire-pratique.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent son auteur ANDRE ORTAIS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun des éléments qui composent le Site (textes des articles, images, logo, design, code html, …) ne peut être copié, modifié, reproduit, dénaturé, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de faon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de ANDRE ORTAIS et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie usage privé est autorise pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.
ANDRE ORTAIS se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Sont autorisés par défaut :
– La copie sur tout support numérique, site web ou blog, du titre et des 500 premiers caractères des articles dans les conditions suivantes :
- La copie doit être précédée de la mention Source suivie d’un lien compos de l’url de l’article sur le site BETON CIRE PRATIQUE. Le lien ne doit pas comporter d’attribut rel=nofollow
– La copie partielle d’un extrait d’article, sur un site web ou un blog dans les conditions suivantes :
- Limitation 500 caractères, suivis de la mention Source : suivie d’un lien compos de l’url de l’article sur le site beton-cire-pratique.com. Le lien ne doit pas comporter d’attribut rel=nofollow
– La copie partielle d’un article ou extraits d’articles sur un support papier (presse crite) dans les conditions suivantes :
- Limitation 1000 caractères, précédés ou suivis de la mention Source : http://www.beton-cire-pratique.com
Tarifs pour la reprise d’articles
Dans le cas ou la copie ou reprise d’articles de notre blog sur un autre blog, site ou publication papier dépasserait le nombre de caractères stipulés ci-dessus la tarification de nos créations rédactionnelles est définit comme suit :
Reprise sur un blog ou site :
Tarif mensuel d’utilisation : 1000,00 euros TTC (TVA non récuprable)
Reprise sur un support papier :
Si vous souhaitez reprendre notre contenu d’une autre manière, n’hésitez pas nous contacter, nous trouverons un compromis.
Pour rappel :
Le Code français de la priorité intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.
La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie dune peine de 152449,00 € d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcés.